SECTEUR
Immobilier & promotionOpérations, actifs et partenariats sécurisés
Promotion, marchands de biens, gestion locative ou montages patrimoniaux : la valeur est dans le foncier, le financement et le calendrier. Je structure les montages sociétaires et contractuels pour que chaque étape - acquisition, travaux, vente ou location - soit juridiquement défendable.
TROIS AXES
Une lecture stratégique de votre secteur
Montages & véhicules
Sociétés et associés alignés
SCI, holdings, clauses de décision et de sortie : gouvernance claire quand plusieurs investisseurs ou métiers cohabitent.
Promesse & acte
De la lettre d'intention au closing
Conditions suspensives, garanties, désistement : réduire l'aléa sur les opérations à fort ticket.
Partenaires & prestataires
Maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre
Contrats de promotion, mandats, architectes : répartition des rôles et des responsabilités sur la durée du programme.
RÉALITÉ DU TERRAIN
Les enjeux que je vois au quotidien
Fiscalité et régime
Qualification des opérations, TVA, régimes dérogatoires : éviter les requalifications coûteuses sur des montages sensibles.
Contentieux voisins et urbanisme
Anticiper les risques de contentieux avec des tiers et les intégrer dans la négociation et la documentation.
“Dans l'immobilier professionnel, chaque clause doit tenir la distance - du compromis à la livraison.”
Parlons de votre situation
Premier échange confidentiel pour cadrer vos priorités et les prochaines étapes.
Téléphone · 06 52 04 72 16
Email · sacha.monthuel@avocat.fr